Le Conseil Municipal se réunira
JEUDI 5 OCTOBRE 2023,
à 19H00,
Salle du Conseil, en mairie
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 juillet 2023
2 - Mise à disposition d’une licence IV pour une activité de bar - restaurant
3 - Affaires financières
* Règlement des taxes foncières de la section de Bruchère pour l’année 2023
* Mise en place M57 au 1er janvier 2024
* Décision modificative Maison de Santé
4 - Affaires foncières
* Acquisition SODEMETEX et parcelle AD 136 (régularisation)
* Cession antenne relais la Ratelière
* Cession de 2 cabinets à la maison de santé complément délibération antérieure
* Cession d’une parcelle de terrain à l’Éts SABOMAT
* Cession d’une parcelle route du Sarret, M BOUCHET
* Convention EDF chemin de la Gampille
5 - Aménagement de l’étage de la maison médicale approbation APD – demande de subvention Région
6 - Demande de subvention Leader
* Aménagement Centre Bourg
7 - Validation antenne Maison France Service Aurec
8 - Location salle de Malmont, montant du chèque de caution
9 - Loyer MAM St Just
10 - Désignation d’un référent déontologue
11 - Subvention tennis club de St Just
12 - Compte rendu réunions des commissions municipales et instances communautaires
13 - Questions diverses